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Délibérations du conseil municipal
2025-2026

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Délibération du 13 janvier 2025

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2025 - 01 - Détermination du nombre d'adjoints

Délibérations du 27 janvier 2025

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2025 - 02 - Délégations aux Maires

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2025 - 03 - Formation des commissions

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2025 - 04 - Élections des délégués du SIEM

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2025 - 05 - Commission Communale des Impôts Directs

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2025 - 13 - Indemnités des élus (annule et remplace 2025 - 06)

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2025 - 07 - Télétransmission des actes

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2025 - 08 - Convention d'adhésion à la mission RGPD du CDG de la Marne

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2025 - 09 - Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents

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2025 - 10 - Transfert de propriété de la SANEF à la commune

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2025 - 11 - Don aux actions d'urgence et de reconstruction à Mayotte

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