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LA NEUVILLE-AU-TEMPLE
Commune nouvelle de la fusion des communes de Dampierre-au-Temple et Saint-Hilaire-au-Temple
Horaires secrétariat de Mairie :
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Lundi, mardi : de 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h00
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Jeudi : de 8h00 à 12h00 et de 14h30 à 18h30
Délibérations du conseil municipal
Année 2025
Pour en savoir plus: cliquer sur l'icone "PDF"ou le mot "télécharger"puis ouvrir le document souhaité:
Délibération du 13 janvier 2025
2025 - 01 - Détermination du nombre d'adjoints
Délibérations du 27 janvier 2025
2025 - 02 - Délégations aux Maires
2025 - 03 - Formation des commissions
2025 - 04 - Élections des délégués du SIEM
2025 - 05 - Commission Communale des Impôts Directs
2025 - 13 - Indemnités des élus (annule et remplace 2025 - 06)
2025 - 07 - Télétransmission des actes
2025 - 08 - Convention d'adhésion à la mission RGPD du CDG de la Marne
2025 - 09 - Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
2025 - 10 - Transfert de propriété de la SANEF à la commune
2025 - 11 - Don aux actions d'urgence et de reconstruction à Mayotte
Délibérations du 25 février 2025
2025 - 12 - Travaux d'aménagement de la place de la bibliothèque
Délibérations du 31 mars 2025
2025 - 14 - Vote du Compte Financier Unique de 2024 de Saint-Hilaire-au-Temple
2025 - 15 - Affectation des résultats 2025 de Saint-Hilaire-au-Temple
2025 - 16 - Vote du Compte Financier Unique de 2024 de Dampierre-au-Temple
2025 - 17 - Affectation des résultats de Dampierre-au-Temple
2025 - 18 - Vote des taux d'imposition 2025
2025 - 19 - Vote des subventions aux associations
2025 - 20 - Vote du budget 2025
2025 - 21 - Fixation du prix de vente d'un terrain à bâtir
2025 - 22 - Redevance d'occupation du domaine public
Délibérations du 13 mai 2025
2025 - 23 - Devis travaux d'éclairage public
2025 - 24 - Adhésion à la convention santé-prévention du Centre De Gestion de la Marne
2025 - 25 - Tarifs de renouvellement des concessions des cimetières
2025 - 26 - Remboursement de frais
Pour en savoir plus: cliquer sur l'icone "PDF"ou le mot "télécharger"puis ouvrir le document souhaité:
Délibération du 30 juin 2025
2025 - 27 - Remboursement de frais
2025 - 28 - Remboursement de frais
2025 - 29 - Transfert de propriétés
2025 - 30 - Mise en place du RIFSEEP
Délibérations du 22 septembre 2025
2025 - 31 - Mise en place des autorisations spéciales d'absence (ASA) pour évènements familiaux
2025 - 32 - Rapport de la CLECT et attributions de compensation 2025
2025 - 33 - Renouvellement du bureau de l'Association Foncière de Saint-Hilaire-au-Temple
2025 - 34 - Nomination d'un représentant de la CLECT
Délibérations du 2 décembre 2025
2025 - 35 - Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires du Centre De Gestion de la Marne
2025 - 36 - Participation en santé dans le cadre d'une procédure de labellisation
2025 - 37 - Protection sociale complémentaire - conventions de participation pour la couverture du risque santé des agents
2025 - 38 - Achat d'abribus
2025 - 39 - Achat de jeux pour l'aire de jeux
2025 - 40 - Remboursement de la caution du logement communal 35 rue des Templiers
2025 - 41 - Remboursement de frais à Madame Jocelyne BOUTILLIER
2025 - 42 - Second débat des orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLUi en Conseil Municipal
2025 - 43 - Prise d'acte du projet de règlement graphique du PLUi applicable à la commune
Délibérations du conseil municipal
Année 2026
Pour en savoir plus: cliquer sur l'icone "PDF"ou le mot "télécharger"puis ouvrir le document souhaité:
Délibération du 9 février 2026
2026 - 01 - Convention Territoriale Globale (CTG)
2026 - 02 - Groupement de commandes pour la passation d'une procédure adaptée pour les diagnostics sur les ouvrages d'art
2026 - 03 - Convention cadre - appui aux communes
Délibérations du 20 mars 2026
2026 - 04 - Détermination du nombre d'adjoints
Délibérations du 13 avril 2026
2026 - 05 - Délégations au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal
2026 - 06 - Indemnités des élus
2026 - 07 - Formation des commissions
2026 - 08 - Proposition en vue de la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
2026 - 09 - Élection des délégués du SIEM
2026 - 10 - Vote du Compte Financier Unique 2025
2026 - 11 - Affectation des résultats 2026
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